Festival International du Cirque de Massy.
Présentation de la marque Festival International du Cirque de Massy.
Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par Michel BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Festival International du Cirque de Massy. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Festival International du Cirque de Massy. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival International du Cirque de Massy. est expirée depuis le 6 mai 2020.
Michel BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 23 juin 2017 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°702657 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23